Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DANSEZ DONS CONTRE LA DOULEUR
ASSOCIATION FRANÇAISE DES POLYARTHRITIQUES Siret 390 303 279 00017

Numéro de dépôt :
3233337
Date de dépôt :
26/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2013
DANSEZ DONS CONTRE LA DOULEUR de FRANÇAISE DES POLYARTHRITIQUES Siret 390 303 279 00017

Présentation de la marque DANSEZ DONS CONTRE LA DOULEUR

Déposée le 26 juin 2003 par l'association loi 1901 FRANÇAISE DES POLYARTHRITIQUES Siret 390 303 279 00017 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DANSEZ DONS CONTRE LA DOULEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-31 du 1 août 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 FRANÇAISE DES POLYARTHRITIQUES Siret 390 303 279 00017 domicilié(e) 53, Rue Compans-Esc 46,75019 PARIS - 75019 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION FRANÇAISE DES POLYARTHRITIQUES Siret 390 303 279 00017 domicilié(e) 53, Rue Compans-Esc 46,75019 PARIS - 75019 - France.

La marque DANSEZ DONS CONTRE LA DOULEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DANSEZ DONS CONTRE LA DOULEUR est expirée depuis le 26 juin 2013.

FRANÇAISE DES POLYARTHRITIQUES Siret 390 303 279 00017 a également déposé les autres marques suivantes : ENSEMBLE, DANSONS CONTRE LA DOULEUR , FETE UN GESTE, FAITES DE LA DANSE , AFP Association Française des Polyarthritiques


ASSOCIATION FRANÇAISE DES POLYARTHRITIQUES Siret 390 303 279 00017 - 53, Rue Compans-Esc 46,75019 PARIS - 75019 - France


ASSOCIATION FRANÇAISE DES POLYARTHRITIQUES Siret 390 303 279 00017 - 53, Rue Compans-Esc 46,75019 PARIS - 75019 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-51

Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31

Photographies ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux. Publicité. Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Relations publiques. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Publication de livres. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.